Le Conseil scientifique définit et exécute la politique des PUB. Il est composé du président enseignant de rang A, représentant le Recteur, des représentants des départements ou leurs suppléants, désignés dans le corps des enseignants chercheurs ; du directeur de la bibliothèque centrale et de toute personne extérieure dont la contribution est jugée nécessaire.

Le Conseil scientifique se réunit au moins deux fois par an en séance ordinaire. Il peut se réunir en séance extraordinaire à la demande du président ou des deux tiers des membres.

Le président, peut inviter à titre consultatif aux séances du Conseil toute personne dont il juge la présence nécessaire.

Les convocations du Conseil scientifique doivent être expédiées aux membres au minimum huit jours avant la date prévue pour la réunion. Il ne peut siéger valablement que si le tiers au moins des membres le composant est présent ou représenté. A défaut, le Conseil fait l’objet d’une seconde convocation avec le même ordre du jour. Cette seconde réunion doit avoir lieu pas moins de cinq jours, ni de trente jours, suivant la première. Il peut alors siéger sans nécessité de quorum.

Le Conseil scientifique veille au respect des missions du service commun et gère l’ensemble des moyens dont disposent les PUB. Il veille à l’attribution, à chaque collection, des produits de la vente des ouvrages de la collection, de ses subventions de soutien et de ses dépenses conformément aux décisions du Conseil scientifique dans le cadre des règles financières et comptables de l’UADB.

Il définit la politique éditoriale des PUB. Il révise au moins une fois par an la liste des collections et des revues et décide de la création ou de la suppression d’une collection.

Il fait bénéficier l’ensemble des collections des dotations de l’Université conformément à la politique éditoriale.

L’UADB met à la disposition du service commun des PUB une dotation en personnels, en matériels et en locaux nécessaires à son fonctionnement. Outre la subvention obtenue au titre du budget de fonctionnement, l’UADB affecte au service commun les subventions attribuées par des instances internes à l’UADB ou des organismes extérieurs en soutien à l’activité éditoriale.

Le Recteur de l’UADB peut dissoudre le Conseil scientifique des PUB après avis de l’Assemblée de l’Université ou de l’organe compétent et faire procéder à de nouvelles nominations et désignations.